Conditions Générales de Vente

Définitions

Anne Grand-Clément, ci-après dénommée « AGC », est propriétaire du site BEAUGESTE par anne grand-clément, dont l’adresse est www.annegrandclement.com, ci-après dénommé le « Site ».

Les présentes conditions générales de vente, ci-après dénommées « CGV », s’appliquent entre Anne Grand-Clément et l’utilisateur du Site, ci-après dénommé le « Client ».

L’ ordre d’achat passé par le Client sur le Site est ci-après dénommé la « Commande ». 

Les produit proposés à la vente sur le Site sont ci-après dénommés les « Produits ».

Commande

L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des CGV ci-après décrites. Elles sont susceptibles d’être adaptées ou modifiées à tout moment et sans préavis. Les CGV applicables à la Commande seront celles acceptées par le Client au moment de la passation de sa Commande.En application des dispositions de l’article 1127-2 du Code civil, le Client a la possibilité de vérifier le détail et le prix total de sa Commande, avant sa validation, afin de la corriger ou modifier s’il le souhaite. La validation de la Commande par le Client, vaut acceptation de sa part, des prix et caractéristiques des Produits commandés.

Tarifs & Paiement

Les prix des Produits sont en euros. Ils ne sont pas soumis à TVA selon l’article 293B du code général des impôts. Ils n’incluent pas les frais de livraison, qui restent à la charge du Client. La livraison est offerte vers la France à partir de 150€ d’achat et vers les destinations en Europe à partir de 250 €. Les paiements sont traités via Paypal ou Stripe. Stripe permet le paiement par cartes Visa (cartes de crédit et de débit), Mastercard (cartes de crédit et de débit) et JCB.

Livraison

AGC accepte les commandes à destination de la France métropolitaine et des pays d’Europe comme défini dans notre page ENVOIS & RETOURS. Les tarifs et délais de livraison applicables sont automatiquement communiqués au Client avant la validation de sa Commande. Les Produits commandés seront livrés à l’adresse indiquée par le Client. Les adresses de boîtes postales ne sont pas acceptées. En cas d’adresse inexacte ou incomplète fournie par le Client, AGC ne pourra être tenue responsable des éventuelles conséquences en termes de retard, d’erreur de livraison ou de commande perdue. Les frais engendrés dans cette hypothèse par une éventuelle réexpédition seront à la charge du Client. 
AGC apporte le plus grand soin à la préparation et l’emballage des Commandes afin d’assurer qu’elles arrivent en parfait état à leur destinataire. Il appartient au client de vérifier les Produits à leur réception et de formuler, en cas de dommage ou de retard pendant l’expédition, toutes réserves et réclamations d’usage auprès du transporteur. La livraison est réputée effectuée lorsque le transporteur a mis les Produits à la disposition du destinataire.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus du Site sont la propriété exclusive de AGC et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute modification ou utilisation des contenus du Site sans accord exprès et préalable par écrit de AGC, sont strictement interdites.

Droit applicable

Ces CGV sont régies par le droit français quel que soit le point de destination de la livraison, le lieu de traitement de la Commande ou la nationalité du Client. Seule la version française des présentes CGV fait foi. 
Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.